Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY STYL
M. Hernandez (Ramon)

Numéro de dépôt :
941475
Date de dépôt :
22/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BABY STYL

Déposée le 22 décembre 1975 par monsieur Hernandez (Ramon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BABY STYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Hernandez (Ramon domicilié(e) Les Condamines, Saint-Andéol-le-Château (Rhône). - France.

La marque BABY STYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BABY STYL est expirée depuis le 22 décembre 1985.

Hernandez (Ramon a également déposé les autres marques suivantes : LUCKY BABY , BABY TOP , BABY TUB , BABY FIX


M. Hernandez (Ramon) - Les Condamines, Saint-Andéol-le-Château (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].